alice-marty.comConditions générales de vente

 

Les présentes conditions de vente suivantes sont conclues d’une part entre Alice MARTY, « Alice MARTY Couture Florale » dont le siège social se trouve au 45 Rue Charcot 81000 ALBI, immatriculée auprès de la Chambre des métiers et de l’Artisanat du TARN sous le numéro SIRET 47994176700036, code NAF 3299Z, et d’autre part toute personne physique ou morale effectuant une commande sur la boutique en ligne du site www.alice-marty.com désignée ci-après « le client ».

1 / Conditions générales

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Alice MARTY et le client, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site www..alice-marty.com.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.
Alice MARTY s’engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre desdites conditions.
Alice MARTY se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

2 / Produits en vente

Les accessoires réalisés par Alice MARTY sont des créations entièrement réalisées à la main dans sont atelier tarnais, à la commande.

SEMI MESURE

L’option « semi-mesure » désigne les produits nommés, décrits et tarifés dans la boutique en ligne, pour lesquels le client choisi les couleurs du ou des tissus et le type de support s’il y a lieu.
L’accessoire reçu par le client peut légèrement différer du modèle présenté dans la fiche produit. Alice MARTY s’engage bien entendu à ce que l’accessoire réalisé soit au plus près du modèle commandé par le client.
Les photographies ou caractéristiques produits ne sont pas contractuelles et la responsabilité d’Alice MARTY ne saurait être engagée en cas de légère différence constatée entre le produit reçu et le produit présenté sur la fiche.

SUR MESURE

Les produits sur-mesure font l’objet d’un travail d’échange par tout moyen utile entre Alice MARTY et le client dans le but de déterminer les formes, tailles, couleurs de(s) l’accessoire(s) à réaliser.
Quand Alice MARTY et le client sont d’accord, un devis est envoyé au client par e-mail. La signature du devis assortie du règlement d’un acompte de 50 % rend la commande effective.
Une fois la création sur mesure réalisée, une photo peut vous être envoyée par email sur demande avant son expédition.

3 / Commandes

Pour acheter un produit dans la boutique en ligne, le client doit obligatoirement :
– sélectionner le produit, choisir les options (couleurs des tissus, choix des supports si besoin…), indiquer la quantité souhaité
– valider sa commande après l’avoir vérifiée
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
– effectuer le paiement dans les conditions prévues
– confirmer sa commande et son règlement
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

4 / Tarifs

Les prix indiqués sur le site sont en euros. Ils ne comprennent pas les frais d’envoi.
Selon l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable sur nos produits, .
Alice MARTY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.alice-marty.com le jour de la commande sera le seul applicable au client.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront calculés en fonction du poids des articles avant la validation du paiement, pour la France métropolitaine uniquement..

5 / Modalités de paiement

Boutique en ligne / SEMI MESURE :

Le règlement est exigible à la commande par différentes moyens, au choix du client :
Paiement par carte bancaire via la solution de paiement en ligne STRIPE
Paiement par virement bancaire au moyen de l’ IBAN mentionné
Paiement par chèque : le règlement doit être envoyé dans les 10 jours suivants la commande du client à l’adresse suivante (dans le cas contraire la commande sera annulée) :
Mme Alice MARTY
45 Rue Charcot
81000 ALBI
à l’ordre de : Mme Alice MARTY
Le règlement devra être accompagné du nom du client et du numéro de commande.
La commande sera traitée après encaissement du chèque.

COMMANDE SUR MESURE :

Après concertation entre le client et Alice MARTY (cf paragraphe /2), un devis est envoyé au client.
Un acompte de 50% du prix est demandé, valant validation de sa commande par le client.
Le règlement est exigible à la commande par différentes moyens, au choix du client :
Paiement par virement bancaire au moyen de l’ IBAN mentionné sur le devis
Paiement par chèque : le règlement doit être envoyé dans les 10 jours suivants la commande du client à l’adresse suivante (dans le cas contraire la commande sera annulée) :
Mme Alice MARTY
45 Rue Charcot
81000 ALBI
à l’ordre de : Mme Alice MARTY
Le règlement devra être accompagné du nom du client et du numéro de commande.
La commande sera traitée après encaissement du chèque.
Pour toute commande sur mesure, la livraison s’effectuera après réception de la totalité du paiement.
Les factures seront transmises par email au client.

6 / Délai et expédition

Alice MARTY ne possède pas de stock. Les commandes sont traitées dans l’ordre d’arrivée.
Le délai indicatif pour la réalisation de toute création est de 1 à 6 semaines selon la période de l’année et le volume de la commande passée.
Un e-mail vous sera envoyé le jour de l’expédition. Le numéro de suivi y sera indiqué.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le formulaire de validation de commande.
Vérifiez bien l’adresse fournie pour la livraison avant de valider votre commande.
Si une erreur est commise dans l’adresse d’expédition par le client, Alice MARTY ne peut être en aucun cas tenu pour responsable.
Alice MARTY ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des pertes, retards et dégradations occasionnés par le transporteur. Les risques du transport sont supportés par l’acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des produits commandés ne sera transférée à l’acheteur qu’au paiement total du prix facturé, et ce inclus les frais de livraison.
Pour plus de sécurité, Alice MARTY effectue ses envois via Colissimo / La Poste, à destination de la France Métropolitaine, l’Outre Mer et l’Europe.
Les tarifs d’envoi sont calculés automatiquement lors de la validation du panier en fonction du poids du ou des articles commandés.
Ces tarifs sont ceux de La Poste en vigueur au moment de la validation de la commande. Ils sont calculés au plus avantageux pour le client en tenant compte du poids mais aussi du volume du ou des article(s) commandé(s) : expédition en Colissimo pour tous les articles de la boutique, à l’exception des boucles d’oreilles Ninon et Marjolaine expédiées en lettre suivie.
https://www.laposte.fr/tarifs-postaux-colis
Alice MARTY n’est pas tenue pour responsable des éventuels frais de douane pour les envois vers les DOM-TOM et l’étranger.

7 / Échange et remboursement

Chaque pièce est créé par Alice MARTY suite à une commande expressément passée par un client dans la boutique en ligne du site www.alice-marty.com.
Les accessoires commandés font systématiquement l’objet d’un choix de personnalisation par le client (couleurs des tissus, couleur du support s’il y a lieu).
Conformément au texte fourni par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats suivants :
« biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre des exigences techniques et esthétiques très précises ».
Les accessoires confectionnés par Alice MARTY suite à une commande validée par un client sont donc considérés comme des créations uniques et ne peuvent en aucun cas être retournées ou remboursées.
Ceci étant, Alice MARTY aura à cœur de trouver une solution à l’amiable avec son client si toutefois la commande reçue ne lui donnait pas entière satisfaction.

8 / Politique de confidentialité

Les informations personnelles du client demandées dans le formulaire de commande de la boutique en ligne du site www.alice-marty.com permettent à Alice MARTY d’assurer la livraison de vos achats.
Alice MARTY ainsi que Stripe ont accès aux données du client. Conformément à la loi « informatique et libertés », le client est libre de demander la suppression ou la modification de ses données à tout moment en contactant Alice MARTY via le formulaire dans la rubrique Contact ou en envoyant un email à hello@alice-marty.com.

9 / Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.alice-marty.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Alice MARY.
L’utilisation, la reproduction, l’exploitation, la rediffusion ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments visuels du site (images, textes, photographies) sont interdites.
Les modèles d’accessoires de la marque Alice MARTY ne sont pas libres de droit. Reproduction interdite.

10 / Règlement des litiges

Sera seul compétent en cas de litige de toute nature ou de contestation de la commande, le tribunal d’Albi (Tarn). Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité des défendeurs.

 

ALICE MARTY - Couture Florale

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MES QUALITÉS
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Alice MARTY

45 Rue Charcot
81 000 ALBI

06.73.75.60.10

hello@alice-marty.com

Siret : 479 941 767 00036

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